Patrick Maison

De: Patrick MAISON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ou son représentant
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
JORFTEXT000049964901(source JORF)
nomination
14 Juillet 202414/07/2024
De: Patrick MAISON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ou son représentant
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
JORFTEXT000043742248(source JORF)
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Patrick MAISON
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique (type mixte : clinique), Institut santé travail, Service pathologies professionnelles, pôle spécialités cancer, centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention)
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2020
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CH&U de Paris (UFR de médecine Paris XII)
JORFTEXT000042475945(source JORF)
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Patrick MAISON
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2020
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie
Concours de type 1
JORFTEXT000042128950(source JORF)
admission
21 Juillet 202021/07/2020
De: MAISON (Patrick)
directeur, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la surveillance ainsi que les autorisations d'importation de médicaments délivrées dans le cadre de ruptures de stocks
mentionnées à l'article L. 5124-6 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: MAISON (Patrick)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la surveillance ainsi que les autorisations d'importation de médicaments délivrées dans le cadre de ruptures de stocks
mentionnées à l'article L. 5124-6 du code de la santé publique. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028868903(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201424/04/2014
De: MAISON (Patrick)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la surveillance, ainsi que les autorisations d'importation de médicaments délivrées dans le cadre de ruptures de stocks
mentionnées à l'article L. 5124-6 du code de la santé publique. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000028468077(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201416/01/2014
De: MAISON (Patrick)
directeurs adjoints
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la surveillance ainsi que les autorisations d'importation de médicaments délivrées dans le cadre de ruptures de stocks
mentionnées à l'article L. 5124-6 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026638335(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201217/11/2012
De: MAISON (Patrick)
directeurs adjoints
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la surveillance
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026419645(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: MAISON (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2012
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
ETSM1230083S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: MAISON Patrick
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
JOURDAN Jacques
vice-président
Groupe:
Commission de la transparence
ETSX1130228S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: MAISON (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM1030105S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Maison (Patrick)
Objet:
président du groupe « intérêt de santé publique et études post inscriptions »
Groupe:
Groupe « intérêt de santé publique et études post inscriptions »
president
SASX0930482S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Maison (Patrick)
Objet:
membres du groupe « intérêt de santé publique et études postinscriptions »
En leur qualité de membres de la Commission de la transparence (CT)
Groupe:
Groupe « intérêt de santé publique et études postinscriptions »
duree="trois ans"
SASX0930482S(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: MAISON Patrick
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membre suppléant
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: MAISON (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM0930171S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Maison (Patrick)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la Commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
SJSX0830214S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018093892(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000820890(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000637417(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000629911(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Maison (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000254716(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Maison (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2003
Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000785303(source JORF)
admission
01 Juin 200301/06/2003
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000784562(source JORF)
nomination
05 Mars 200305/03/2003
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000411311(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001